EC
Présentation de la marque EC
Déposée le 3 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « EC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque EC arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.
ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2045938 - Publication au BOPI 1996-16
Renouvellement sans limitation le 8 février 2005 n°2281379 - Publication au BOPI 2005-02-08
Inscription le 27 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178067 - Publication au BOPI 1994-10-27
Renouvellement sans limitation n°2023969 - Publication au BOPI 1993-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28
Inscription le 8 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616143 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08
Errata sur les renouvellements - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2015 n°2587849 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-17
Inscription le 23 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702553 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-23